Plusieurs exports de l’analyse d’Intellig’IA sont disponibles.

1. Le résultat PDF 

Ce document PDF contient le résultat de la partie Fidji et de la partie Stock que vous voyez à l’écran

Cela signifie que si vous avez filtré sur des personnes ou des parcelles dans la partie FIDJI, le document généré prendra en compte ces filtres. 

De la même manière, si vous avez recherché des éléments dans la partie Stock, activé ou désactivé certains calques, le document généré prendra également en compte ces éléments. 

2. Le fichier Excel des Effets relatifs – Baux

Cet Excel vous permet de récupérer la liste des propriétaires actuels et des potentiels bénéficiaires de baux en cours, en fonction des parcelles identifiées dans l’EHF. Il est disponible une fois l’analyse Stock terminée.

Toutes les parcelles listées sont uniquement les parcelles existantes. Si une parcelle provient d’une division et n’a pas été subi de mutation depuis cette division, les propriétaires remontées sont ceux identifiées de la mutation de la parcelle mère. 

Concernant les parcelles présentes dans le stock, l’export vous propose une liste de parcelles identifiées, avec un score de reconnaissance dans la dernière colonne (M). Plus le score est élevé, plus la reconnaissance est fiable. 

Vous trouverez dans la colonne L un lien vous amenant à la page du stock où la dernière mutation dans le Stock de la parcelle semble être identifiée. Elle sera surlignée en rouge. 

3. Le fichier Excel des inscriptions en cours

Grâce à cet export, vous pourrez identifier toutes les inscriptions en cours, avec leur historique, créancier, propriétaire, date d’extrême effet, et les différents montants. 

Les inscriptions en cours sont celles présentes dans Fidji, qui ont une date d’extrême effet postérieure à la date actuelle, et qui n’ont pas été radiée totalement. 

Dans la colonne “Historique”, vous retrouverez dans une seule et même cellule, tout l’historique de l’inscription. De cette façon, si l’inscription a été renouvelée par exemple, le renouvellement apparaitra sur une deuxième ligne, en dessous de l’inscription originale. 

Si une inscription est toujours en cours, et présente un renouvellement, lui aussi en cours, le fichier présentera deux lignes distinctes : l’une pour l’inscription mère, l’autre pour le renouvellement. 

Dans ce cas, les cellules de l’inscription mère, correspondant aux montants en vigueur seront vides. Seuls les montants du renouvellement seront indiqués dans les colonnes des montants en vigueur. 

4. Le document Word de l’origine de propriété

Ce document génère automatiquement la rédaction de l’origine de propriété par regroupement d’immeuble. 

Si plusieurs parcelles disposent du même effet relatif, elles seront regroupées dans un même chapitre. 

Pour chacun des groupes d’immeuble, le document présente l’effet relatif, ses éventuelles attestations rectificatives, puis l’origine de propriété antérieure reprenant la liste des propriétaires successifs. 

Le document rédige également l’origine cadastrale de l’immeuble en indiquant les Procès verbaux des cadastres ainsi que les anciennes et nouvelles dénominations des parcelles. 

5. Le document Word de la note hypothécaire. 

Ce document Word rédige la note hypothécaire par immeuble identifié dans Fidji. Il est disponible une fois l’analyse Stock terminée.

Dans le cas d’une inscription qui présente plusieurs renouvellements, tous seront mentionnés dans l’historique de l’inscription. 

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