Les réponses d’Intellig’IA face au paradoxe de la digitalisation des EHF

Dans l’article précédent, nous déclinions l’ensemble des difficultés rencontrées lors des analyses des états hypothécaires. Les 3 causes développées étaient la déstructuration de la donnée, un accès indirect à l’information et une lecture complexe de l’arborescence cadastrale.  

Dans l’article ci-dessous, nous décrivons les réponses apportées par Intellig’Ia face à ces difficultés. 

1. Une restructuration de la donnée

La première source de difficulté identifiée dans le précédent article est la déstructuration de la donnée. En cause : l’affichage des formalités du FLUX les unes à la suite des autres, sans logique chronologique ou catégorique.

Notre premier objectif vise donc à restructurer ces formalités, en nous inspirant de la structure du STOCK : à gauche les formalités correspondantes aux mutations et servitudes du bien, à droite, celles correspondantes aux  chargesprivilèges et hypothèques

Pour ce faire, la première étape consiste à classifier dans ces deux grandes familles de formalités, les formalités FIDJI repérées grâce à de l’intelligence artificielle. Par exemple, toutes les formalités correspondantes à des ventes, donations ou partages, sont regroupées dans la catégorie des “MUTATIONS & SERVITUDES ACTIVES“. De la même manière, les formalités présentant des hypothèques ou des privilèges de prêteurs de denier sont catégorisées dans la famille des “CHARGES, PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES“. 

La restitution de cette classification nous permet d’obtenir un affichage très proche des fiches du STOCK, comme vous pouvez le voir ci-dessous :

Comparaison d’une fiche Stock
et du tableau d’analyse Intellig’IA

Ensuite, dans les fiches Stocks, les attestations rectificatives écrites dans la colonne « Observations », juxtaposent les formalités initiales, favorisant la mise à jour des formalités.

Le deuxième objectif est alors de relier les formalités FIDJI à leurs modifications ou attestations rectificatives,  reprises pour ordre ou radiations. 

Après la mise en place d’algorithmes de détection et d’extraction de données, notre outil est parvenu à associer les formalités initiales à leurs formalités rectificatives. Ainsi, toute formalité ayant subi une modification, présente la formalité contenant sa corrective sur la ligne juste en dessous. Voici un exemple de plusieurs formalités ayant subi des attestations rectificatives ou des reprises pour ordre :  

Ainsi, le lecteur visualise très rapidement les formalités et leurs mises à jour. 

Si la formalité rectificative correspond à une radiation totale de la formalité initiale, celle-ci apparaît barrée :

La solution Intellig’IA propose une restructuration du flux FIDJI :

  • En reprenant le tableau à deux colonnes des fiches Stocks
  • En rapprochant les ordres et leurs modifications ou radiations


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La solution Intellig’IA propose une restructuration des flux :

  • En reprenant le tableau à deux colonnes des fiches Stocks
  • En rapprochant les ordres et leurs modifications ou radiations


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La solution Intellig’IA propose une restructuration des flux :

  • En reprenant le tableau à deux colonnes des fiches Stocks
  • En rapprochant les ordres et leurs modifications ou radiations


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2. Un meilleur accès aux informations clés

Une autre cause d’illisibilité décrite dans le précédent article est liée à la difficulté d’accéder aux informations clés. 

L’objectif fixé pour répondre à cette problématique consiste à mettre en lumière les informations nécessaires à l’analyse exhaustive d’un état hypothécaire. À savoir : l’effet relatif, l’origine de propriété, les inscriptions en cours, les clauses présentes, ainsi que les servitudes présentes dans le FLUX FIDJI.

Une première réponse à cette problématique d’accès à l’information est apportée en créant un cadre de résumé, déclinant l’effet relatif, le nombre de formalités en cours de dépôt, le nombre d’inscriptions en cours, de clauses et de servitudes repérées dans l’EHF : 

Grâce à ce résumé, le lecteur comprend rapidement la difficulté de l’EHF et identifie les points d’attention. 

Pour compléter cette réponse et mettre en avant les informations clés, nous avons attiré le regard sur ces éléments. Un jeu d’icônes a alors été mis en place, en amont des formalités, suivant les règles suivantes : 

De cette façon le lecteur identifie directement les formalités sensibles, et peut aller compléter sa lecture des éléments en cliquant directement sur le numéro d’ordre de la formalité. Ce clic l’emmènera sur la page de la formalité en question dans l’état hypothécaire. 

Enfin, Intellig’IA permet à ses utilisateurs de visualiser dynamiquement l’origine de propriété d’un bien, grâce à l’onglet “Chronologie” et aux filtres sur les références cadastrales. En effet, cet onglet “Chronologie” décline une frise temporelle sur laquelle se situe l’ensemble des formalités présentes dans l’EHF : 

Grâce à cette frise, le lecteur a la possibilité de faire défiler les formalités correspondantes aux mutations d’un bien et peut alors visualiser simplement et rapidement les propriétaires successifs. 

Intellig’IA met en lumière les informations clés :

  • Mise en lumière des informations clés grâce au résumé de l’analyse
  • Affichage d’icônes pour les formalités sensibles 
  • Déclinaison d’une frise chronologique pour décliner l’origine de propriété


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Intellig’IA met en lumière les informations clés :

  • Mise en lumière des informations clés grâce au résumé de l’analyse
  • Affichage d’icônes pour les formalités sensibles 
  • Déclinaison d’une frise chronologique pour décliner l’origine de propriété


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Intellig’IA met en lumière les informations clés :

  • Mise en lumière des informations clés grâce au résumé de l’analyse
  • Affichage d’icônes pour les formalités sensibles 
  • Déclinaison d’une frise chronologique pour décliner l’origine de propriété


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3. Une lecture simple de «l’arbre généalogique» des parcelles

Nous l’avons vu dans l’article précédent, l’affichage actuel des divisions, remembrements et changement de désignations de références cadastrales ne permet pas une lecture efficiente du document.

Pour répondre à cette problématique, la première étape consiste à regrouper l’ensemble des formalités correspondant à des états descriptifs de division ou des procès verbaux du cadastre, dans une même catégorie, comme ci-dessous :

Toutes les modifications apportées aux cadastres sont alors répertoriées dans cette même catégorie, ce qui facilite grandement la lecture de l’EHF. 

La seconde étape a pour objectif de rentrer davantage dans le sujet en proposant une vision schématique de ces transformations. Nous avons alors dû détecter ces changements de consistance, et identifier les “immeubles mères” et les immeubles “filles” associés. Grâce à des algorithmes d’intelligence artificielle combinant règles, expressions régulières et études de positions relatives, il nous est possible aujourd’hui de dessiner une arborescence de ces divisions, remembrements ou changement de désignations. 

Le lecteur visualise alors rapidement l’histoire de la parcelle et peut identifier facilement les références cadastrales sur lesquelles il devra demander un nouvel EHF. 

Intellig’IA propose  :

  • Un regroupement de l’ensemble des formalités correspondant à des divisions, remembrements ou changement de désignations cadastrales
  • Une schématisation de l’arborescence cadastrale


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Intellig’IA propose  :

  • Un regroupement de l’ensemble des formalités correspondant à des divisions, remembrements ou changement de désignations cadastrales
  • Une schématisation de l’arborescence cadastrale


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Intellig’IA propose  :

  • Un regroupement de l’ensemble des formalités correspondant à des divisions, remembrements ou changement de désignations cadastrales
  • Une schématisation de l’arborescence cadastrale


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 En conclusion, grâce aux technologies d’intelligence artificielle, Intellig’IA a su répondre aux problématiques d’analyse des EHF. En restructurant la donnée, en permettant un meilleur accès à l’information et en apportant une meilleure visibilité de l’arborescence cadastrale, Intellig’IA accélère et simplifie le processus d’analyse d’un état hypothécaire. 

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